Mentions légales

Accueil / Mentions légales


- Editeur :
SARL Monmaurt
24, avenue du Teinchurier
19100 Brive
France
Téléphone : 05 55 86 08 21
Fax : 05 55 86 02 41

Registre du commerce : Brive B 440 292 415

Directeur général : Pierre Monmaurt

Responsable du contenu éditorial : Pierre Monmaurt

Conception et réalisation : Paris Brive // Hébergement : 1 AND 1




- Objet du site :
Ce site a été créé pour vous fournir des informations sur les activités des établissements Monmaurt.

- Contenu du site :
L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les l’établissements Monmaurt.
Les établissements Monmaurt ne sauraient en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les établissements Monmaurt ne sont pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

- Données personnelles :
Pour toute collecte d’informations privées via le site, vous disposez, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, merci de nous contacter à l’adresse ci-dessus mentionnée. Vos données personnelles ne sont jamais transmises à quiconque.

- Responsabilité :
Les établissements Monmaurt ne pourront être tenu pour responsable des dommages résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité des établissements Monmaurt. Les établissements Monmaurt ne donnent aucune caution aux informations disponibles sur ces autres sites et n’assumeront aucune responsabilité liée à leur contenu.

- Droits de propriété intellectuelle :
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments pouvant apparaitre sur le site web www.monmaurt.com sont de l’utilisation exclusive des établissements Monmaurt ( sauf mention contraire).
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse des établissements Monmaurt, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable des établissements Monmaurt .